Obligations des utilisateurs

Respect des personnes –
Vous êtes tenu(e) de respecter les législations applicables, notamment les lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Il vous est interdit, quant aux informations nominatives auxquelles vous êtes susceptible d’accéder, de procéder à toute collecte, toute utilisation détournée et/ou frauduleuse et d’une manière générale, de procéder à tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation, à la considération, à l’image ou à la sensibilité d’un autre utilisateur ou de toute autre personne.

Propriété intellectuelle –
La structure, logiciels, textes, médias, et d’une manière générale tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’Association Taekwondo Yerrois. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit et sans l’autorisation expresse de l’Association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la protection juridique des bases de données et dont l’Association Taekwondo Yerrois est producteur. Les marques du TKDY et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos et effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’Association Taekwondo Yerrois est donc interdite.

Liens hypertexte –
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Taekwondo Yerrois.

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